Déposée par voie électronique le 11 août 2009 par Elazar MESSAOUD-KHELOUF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LUXE-NOLIMIT »
Le déposant est Elazar MESSAOUD-KHELOUF domicilié(e) 20 rue Rambert Faure - 42290 - SORBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Sophie BORDES domicilié(e) 3 rue Pléney BP 1097 69202 LYON CEDEX 01 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elazar MESSAOUD-KHELOUF - 20 rue Rambert Faure - 42290 - SORBIERS - France
Anne Sophie BORDES - 3 rue Pléney BP 1097 69202 LYON CEDEX 01 - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Inscription le 1 février 2010 - Concession de licence n°514882 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;montres ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;costumes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;promotion des ventes pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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